par Jason Moreau | 07 / 07 / 20 | Cadre réglementaire, Culture
© AFP Roselyne Bachelot succède à Franck Riester. Lors de la passation de pouvoirs, la nouvelle Ministre de la Culture a d’emblée tracé les contours de son action, en cohérence évidente avec l’ambition et les objectifs du Gouvernement, et alors que la crise économique...
par Jason Moreau | 24 / 06 / 20 | Cadre réglementaire, Culture, Musique enregistrée, Musique live
Le Parlement est une caisse de résonance des préoccupations, difficultés et demandes des acteurs de la filière musicale pour mieux structurer le secteur et développer leurs activités. Au début de la crise, plusieurs parlementaires dont la députée Aurore Bergé ou la...
par Jason Moreau | 12 / 12 / 18 | Cadre réglementaire, Culture
Le droit d’auteur est à la racine de l’écosystème et de l’économie de la musique et plus globalement des industries de la Culture. La courbe des perceptions de droits d’auteurs et droits voisins est de fait aussi importante que les chiffres relatifs à la consommation...
par Jason Moreau | 30 / 07 / 18 | Cadre réglementaire, Culture
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par Jason Moreau | 25 / 06 / 18 | Cadre réglementaire, Culture
Le projet de la directive sur le droit d’auteur été adopté en Commission des Affaires Juridiques du Parlement Européen le 20 juin dernier. En son sein, un certain nombre de dispositions visant à moderniser le cadre réglementaire afférent entre autres à...
par Jason Moreau | 19 / 06 / 18 | Cadre réglementaire, Culture
Les intérêts des différents acteurs en particulier les plateformes et les ayants-droit mais aussi les approches des pays membres de l’Union Européenne sont difficiles à concilier au sein des mesures et orientations des textes au niveau européen. Les divergences au...
